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Liste des délibérations prises au  conseil Municipal du 02 Février 2024

D-2024-02-01: Révision de l'aménagement forestier

D-2024-02-02: Candidature à la reconnaissance 'Territoires engagés pour la Nature'

D-2024-02-03: Aménagement chemin piétonnier demande de subvention auprès de l'Etat

D-2024-02-04: Besoin d'agents contractuels pour 2024

Liste des délibérations prises au Conseil Municipal du 18 Mars 2024

D-2024-03-01: Vote du Compte Administratif 2023

D-2024-03-02: Vote du Compte de Gestion 2023

D-2024-03-03: Affectation du résultat de l'exercice 2023

D-2024-03-04: Vote des Subventions 2024

D-2024-03-05: Avenant MO travaux "Maison sur la place" approbation APD

D-2024-03-06: Demande de Subvention dans le cadre du Programme Région "Nos Communes d'abord" Travaux de renforcement des performances énergétiques d'une maison de village (confort d'été et confort d'hiver)

D-2024-03-07: Approbation Projet PLH (Plan Local d'Habitat)

D-2024-03-08: Renouvellement Convention SEDEL ENERGIE

D-2024-03-09: Approbation de la révision allégée n°1 du PLU

D-2024-03-10: Ouverture anticipée de crédit

Délibérations du 11 Avril 2024

Délibérations du 11 Juin 2024

Liste des délibérations prises au Conseil Municipal du 11 Juin 2024

D-2024-06-01: Vote du compte Administratif

D-2024-06-02: Fonds de concours- Soutien financier aux collectivités membres de la CCPAL

D-2024-06-03: Acquisition de parcelles B n°78 et F n°47

D-2024-06-03 bis Acquisition de parcelles AH 200-201-203

D-2024-06-04: Délimitation zone d'accélération

D-2024-06-05: Convention d'un groupement de commande portant sur la conduite du projet 'axe structurant déplacement vélo au quotidien'

D-2024-06-06: Mise en place Compte Epargne Temps
 

                                             Délibérations du 20 Août 2024

Liste des délibérations prises au Conseil Municipal du 20 Août 2024

D-2024-08-01 : Fonds de Concours-Soutien financier aux collectivités de la CCPAL

D-2024-08-02: Modification statutaire et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l'assemblée générale extraordinaire de la société

D-2024-08-03: Sollicitation d'une aide sociale pour un administré

Délibérations du 29 Octobre 2024

Liste des délibérations prises au Conseil Municipal du 29 Octobre 2024

D-2024-10-01: Décision modificative n°1.

D-2024-10-02: Délimitation des zones d'accélération

D-2024-10-03: Etat d'assiette et destinations des coupes de bois pour l'année 2025.

D-2024-10-04: Réversion d'une partie des aménités rurales au PNRL

D-2024-10-05 : Approbation du rapport annuel 2023 de la SPL Territoire Vaucluse

D-2024-10-06: Convention pour les missions d'accompagnement psychologique du CDG84

D-2024-10-07: Création d'un poste de rédacteur

Délibération du 25 Novembre 2024

Liste des délibérations prises dans le cadre du Conseil Municipal du 25 Novembre 2024

D-2024-11-01: Démission et réélection d'un Adjoint

D-2024-11-02: Décision Modificative n°2

D-2024-11-03: Fixation du tarif du droit de place et d'occupation du domaine public

D-2024-11-04 : Motion pour le maintien de l'autonomie des collectivités territoriales et la préservation de leurs moyens d'action